Règlement intérieur

Règlement intérieur 2021-2022

1) Est membre de l’association des « GAULOIS » toute personne ayant :
– Réglé un droit d’adhésion et le montant de la licence fixé par la Fédération Française de Football Américain, payables en début de saison.
Pour les licenciés qui n’auront pas effectué leur renouvellement de licence avant le 30 novembre 2021, une majoration de 100% est appliquée par la Fédération sur son coût de licence.
– Fournir tous les documents demandés, correctement remplis et signés.
Chaque membre peut demander la rectification de toutes les informations le concernant dans les fichiers de l’association conformément à la loi informatique et liberté 78-17 du 06 janvier 1978.
Tout dossier incomplet empêche la saisie de licence auprès de la Fédération.

2) Le Bureau Directeur se réserve le droit d’expulser tout membre ne satisfaisant pas aux conditions exigées par l’association ou toute personne qui perturberait le bon déroulement des entrainements, déplacements, stages et des matchs après réunion d’une commission avec convocation de l’adhérent. Toute expulsion lors d’un match ayant pour cause un comportement antisportif sera assumée financièrement par l’adhérent.

3) Aucune cotisation ne sera remboursée à l’adhérent qui abandonne l’association en cours de saison et ce, quel qu’en soit le motif (personnel, médical, …). Il en est de même pour les adhérents expulsés pour des raisons évoquées dans l’article 2 du présent règlement.

4) Les entraînements auront lieu chaque semaine. Ils seront fixés à un ou plusieurs jours par semaine et précisés à chaque début de saison. Ils pourront être annulés suite à de mauvaises conditions climatiques, seulement sur décision des encadrants et du bureau. Des entraînements spéciaux pourront être prévus de manière exceptionnelle. L’encadrant est responsable des adhérents du début jusqu’à la fin des entraînements. Les responsables d’adhérents mineurs doivent s’organiser pour les récupérer aux heures convenues. L’encadrant ne pourra attendre et sa responsabilité ne sera pas engagée. De plus, les trajets des domiciles aux installations sportives ne sont pas sous sa responsabilité. Tout participant quittant une activité au cours de son déroulement ou en fin d’activité n’est plus sous la responsabilité de l’encadrant sportif. Les responsables légaux d’adhérents mineurs ont l’obligation de venir chercher l’adhérent ou devront l’autoriser à quitter seul le site en fin d’activité.

5) Tout adhérent qui ne viendrait pas aux entraînements ou de manière très irrégulière, pourra se voir suspendu de participation aux matchs. Il en est de même pour les séances de musculation et de théorie.

6) Dans tous les cas, la décision concernant les joueurs pouvant participer à chaque rencontre revient uniquement aux entraîneurs de chaque
catégorie.

7) Chaque entraînement sera précédé d’une séance d’échauffement à laquelle les adhérents présents devront se soumettre, afin d’éviter tout
accident dû à une mauvaise préparation physique. L’association ne pourra nullement être considérée comme responsable si un adhérent ne suivait pas sérieusement une séance d’échauffement définie par l’entraîneur, et se blessait.

8) Il appartient aux adhérents désignés par leurs entraîneurs, à tour de rôle, d’aider à installer et ranger le matériel avant et après chaque
entraînement ou match et au moins participer une fois par saison à l’organisation d’une rencontre en tenant la chaine de yardage.

9) L’association louera, dans la mesure du possible et sans obligation, des équipements aux adhérents ne possédant pas le leur. Les tenues de match devront être maintenues propres car elles contribuent à l’image du club. Les chèques de caution seront automatiquement encaissés au 1er août 2022, sans préavis, en cas de non restitution de l’équipement et/ou tenues, ou en cas de dégradation non imputable à la pratique de la discipline.

10) Certaines rencontres et/ou regroupements et/ou entraînements seront photographiés, filmés et potentiellement diffusés sur internet ou tout autre support. Le droit à l’image individuel et collectif est abandonné au profil de l’association des Gaulois de Sannois.

11) (http://www.gaulois-sannois.net) Conformément à la loi « Informatique et Liberté » l’adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles. Celles-ci pourront être communiquées à nos partenaires commerciaux et sponsors sauf avis contraire de l’adhérent.

12) Chaque adhérent sera convoqué aux assemblées générales. La convocation donnera l’indication sur l’horaire et le lieu et sera accompagné de l’ordre du jour et d’une procuration.

13) Tout membre désirant intégrer l’équipe d’encadrement sportif, et après acceptation du comité directeur s’engage à s’inscrire et suivre la formation initiale (CA1, CA2 et CA3) financée par l’association.

14) Prend acte et reconnaît que les transports organisés dans le cadre de l’association, les personnes et biens sont placés sous la responsabilité du conducteur. Par conséquent, l’association se dégage de toute responsabilité en cas de dommage survenu à l’occasion d’un transport dans le cadre de l’activité de l’association (entraînement, match, animation ou toute autre activité organisée par le club).